Le déclin des familles "papa-maman"

New-York, le 30 septembre 2006. Les structures familiales et les rôles parentaux sont redéfinis sans considération suffisante des besoins de l’enfant. Voici l’avertissement d’un rapport tout juste publié qui décrit les tendances mondiales du droit familial et de la reproduction assisté.

La Révolution Parentale : l’émergence d’un conflit mondial entre les droits des adultes et les besoins des enfants » est édité par la Commission sur l’avenir de la paternité et de la maternité. La commission est un « groupe indépendant et politiquement neutre d’universitaires et de dirigeants », actif dans le domaine de la famille selon un communiqué de presse lisible sur le site de L’Institut pour les Valeurs Américaines. Cet institut, situé à New-York est l’une des organisations à l’origine de la commission.

L’auteur de ce rapport se nomme Elizabeth Marquardt, elle est membre de la commission et auteur du livre « Entre deux Mondes : La vie intérieure des enfants du divorce »

Le rapport montre que les tendance mondiale du droit et des technologies reproductives redéfinissent la paternité et la maternité d’une manière qui place les intérêts des adultes avant les besoins des enfants. Le modèle de famille avec un père et une mère, stipule-il, est transformé pour se conformer au « droit à l’enfant » des adultes plutôt qu’au besoin des enfants de connaître et d’être élevés, toutes les fois qu’il est possible, par leur mère et leur père.

La révolution chez les parents décrite dans la publication comprend une vaste gamme de transformations : des taux de divorce élevés, l’éducation au sein d’une famille mono-parentale, le recours croissant aux donneurs d’ovule et de sperme, le soutien au mariage homosexuel, des propositions afin d’autoriser les enfants conçus avec l’aide de donneurs de sperme ou d’ovule à avoir trois parents légaux.

Une révolution légale

Le rapport donne un certain nombres d’exemples des changements légaux de large portée dans les familles, souvent introduits avec un minimum de discussions.

Au Canada, la loi autorisant les mariages homosexuels prévoit aussi une disposition qui élimine le terme « parent naturel » de la loi fédérale, le remplaçant par « parent légal ». Avec cette loi, les prérogatives de définir qui sont les parents d’un enfant sont transvasées précipitamment de la société civile à l’Etat, avec des conséquences encore inconnues à ce jour.

En Espagne, peu après la légalisation du mariage homosexuel, le gouvernement à changé les intitulés des certificats de naissance de tous les enfants. Dans le futur, il liront « géniteur A » et « géniteur B » au lieu de « père » et « mère ».

En Inde, les guides de la reproduction technologiquement assistée parus en Juin 2005 prévoient qu’un enfant né avec le recours à du sperme ou à des ovules donnés n’aura pas le moindre droit de connaître l’identité de ses parents génétiques.

Des pressions pour d’autres changements, plus radicaux, sont également en cours.

En Nouvelle-Zélande et en Australie, les commissions parlementaires ont proposé l’autorisation pour les enfants conçus en utilisant des donneurs de sperme ou d’ovule d’avoir trois parents légaux. Les propositions omettent de prévoir le cas où les trois parents se séparent et se disputent l’enfant.

Aux Etats-Unis et au Canada, des commissions de juristes influents et des professeurs de droit soutiennent de plus en plus la légalisation de formes de mariages multiples comme la polygynie ou la polyandrie, qui induisent des relations intimes entre trois personnes ou plus.

En Irlande, une commission sur la reproduction humaine a proposé que les couples ayant eu un enfant avec le recours à une mère porteuse en soient automatiquement les parents légaux. La femme ayant accouché est laissée sans statut légal ni protection au cas ou celle-ci changerait d’avis.

La France est un des rares pays résistant à la fièvre du changement des lois de la Famille. Un rapport parlementaire sur la famille et les droits de l’ enfant, paru en janvier dernier estime que « le désir d’enfant semble être devenu un droit à l’enfant ».

Le rapport français recommande aussi de ne pas légaliser les mariages homosexuels. Parmi les raisons avancées, figure l’inquiétude quand à l’identité et au développement des enfants si la loi rendait possible une situation où il puisse y avoir « deux pères-ou deux mères-, ce qui n’est biologiquement ni réel ni plausible ». Le rapport parlementaire insiste sur la nécessité d’une justification médicale pour recourir à la procréation assistée et sur le maintien de l’interdiction des mères porteuses.

Les adultes d’abord

Dans « La révolution parentale », Marquardt explique que les changement des structures familiales, de la maternité et de la paternité mènent à un conflit durable entre les intérêts des enfants et ceux des parents. « Cette redéfinition, avertit- elle, renforce considérablement les droits des adultes sur les enfants plutôt que les droits des enfants à savoir et à être éduqué, à chaque fois que cela est possible, par leur père et leur mère. »

Une société juste protège les intérêts de ses citoyens les plus vulnérables, notamment les enfants, affirme le rapport d’Elizabeth Marquardt. Pourtant, les institutions centrales de la paternité et de la maternité sont en train d’être redéfinies dans leurs fondements mêmes, souvent d’une manière qui les situe principalement du coté du droit des adultes.

Un argument commun à nombre de ces changements est un prétendu « droit à l’enfant ». Le désir d’enfant est bien « une force puissante ressentie au fin fond de l’âme » admet Marquardt, et l’incapacité à porter soi même un enfant est souvent ressenti comme un énorme manque. Mais, ajoute-elle, les droits et les besoins des adultes qui désirent porter un enfant ne sont pas les seuls éléments du débat.
L’adoption a longtemps été possible pour les parents incapables de concevoir un enfant. Mais l’utilisation des méthodes de reproduction médicalement assistée a changé la donne, menant à une séparation délibérée des enfants de leurs parents biologiques. La génétique ne fait évidemment pas tout, note le rapport mais elle est tout de même importante.

Les structures familiales sont également cruciales pour les enfants. Des études sur les enfants de parents divorcés montrent chez eux d’énormes conséquences négatives, insuffisamment prises en compte quand le divorce par consentement mutuel a été créé.

La première génération d’enfants conçus avec le recours à des donneurs atteint aujourd’hui l’âge adulte. Ils ont été conçus pour la majorité par des couples homosexuels mariés ayant utilisé du sperme donné. Marquardt cite un certain nombre de cas où les enfants dévoilent maintenant l’influence puissante sur leur identité de cette décision délibérée des adultes de concevoir un enfant avec l’intention claire de le séparer de son parent biologique. Le jeune dit souvent qu’on lui a refusé le droit fondamental d’être élevés par son père biologique, ou du moins d’en entendre parler.

En fait, beaucoup de ces adolescents et adultes forment désormais des associations et utilisent Internet pour essayer de contacter leurs donneurs de spermes et de trouver des demis frères et sœurs conçus avec le même sperme.

Le consentement

Une problème soulevé par la progéniture des donneurs est l’absence de consentement raisonné de la partie la plus vulnérable, ici l’enfant, dans les procédures de technologies reproductives qui séparent sciemment l’enfant de l’un ou de ses deux parents biologiques.

La « Révolution parentale » observe qu’un consensus puissant s’est formé ces dernières décennies parmi les chercheurs en sciences sociales sur les bénéfices du mariage pour les enfants. La redéfinition actuelle des statuts de père et mère, explique le rapport, redessine les systèmes légaux et culturels et y contribue d’une manière qui renforce encore les incertitudes quand à la signification des concepts de paternité et de maternité.

Par exemple, au moins dix états américains autorisent quelqu’un n’ayant aucun lien biologique ou adoptif avec un enfant, ni de lien marital avec un des parents de l’enfant à se voir remettre les droits et les prérogatives de parent psychologique ou de facto.

« Dans le droit et la culture, le modèle parental comprenant deux parents, père et mère, est battu en brèche, remplacé par l’idée qu’un enfant est bien avec l’un ou l’autre des adultes nommés communément parents tant que ces personnes désignées sont des gens bien », commente le rapport.

Ces changements vont avoir des conséquences profondes pour la famille, les enfants et la société. « Ceux d’entre nous qui sont inquiets, conclut le rapport, peuvent et doivent faire émerger et conduire un débat sur la vie des enfants et le future du statut de parent. »